{"id":912,"date":"2023-03-03T02:01:30","date_gmt":"2023-03-03T00:01:30","guid":{"rendered":"http:\/\/scientifiquesfrancais.fr\/?p=912"},"modified":"2023-04-12T21:10:31","modified_gmt":"2023-04-12T19:10:31","slug":"les-risques-de-criminalite-financiere","status":"publish","type":"post","link":"http:\/\/scientifiquesfrancais.fr\/?p=912","title":{"rendered":"LES RISQUES DE CRIMINALITE FINANCI\u00c8RE"},"content":{"rendered":"

\u00a0<\/strong><\/p>\n

\u00a0 Dr. Meguerditch BOULDOUKIAN, \u00a0PhD<\/strong><\/p>\n

D\u00e8s le d\u00e9but des ann\u00e9es 90 apr\u00e8s la chute du communisme, le th\u00e8me principal des conf\u00e9rences \u00e9tait ax\u00e9 sur les \u00c9tats-Unis et l\u2019Europe : le conflit, la coop\u00e9ration ou la crise, soit, la s\u00e9curit\u00e9 de la s\u00fbret\u00e9 ? Et la s\u00fbret\u00e9 de la s\u00e9curit\u00e9 des \u00c9tats-Unis et de l’Europe-Unis. La guerre entre la Russie et l\u2019Ukraine depuis un an fait resurgir cette pr\u00e9occupation fondamentale dans le monde entier.<\/p>\n

Actuellement, les risques de criminalit\u00e9 financi\u00e8re sont toujours d\u2019actualit\u00e9 partout sur les cinq continents : sanctions, \u00e9limination des risques, OFAC, Patriot Act, GAFI, Fincen, FATCA,\u00a0 \u00e9vasion fiscale, centres off-shore, cyber menaces, crime \u00e9lectronique, p\u00e9nalit\u00e9s\u00a0 sont devenus le dernier jargon du monde financier.<\/p>\n

Comme d\u00e9fini par le FMI, au sens le plus strict du terme, le risque de criminalit\u00e9 financi\u00e8re renvoie \u00e0 un crime non violent entra\u00eenant une perte financi\u00e8re, et qui implique une institution financi\u00e8re et ses clients comme victimes.<\/p>\n

Le risque de criminalit\u00e9 financi\u00e8re fait partie de l\u2019utilisation abusive des syst\u00e8mes financiers et bancaires. Ce risque de criminalit\u00e9 financi\u00e8re renvoie \u00e0 :<\/p>\n

    \n
  1. La fraude, la corruption et les pots-de-vin,<\/li>\n
  2. L\u2019\u00e9vasion fiscale,<\/li>\n
  3. Le blanchiment d’argent,<\/li>\n
  4. A l\u2019abus de confiance, au d\u00e9tournement de fonds et au d\u00e9lit d\u2019initi\u00e9s,<\/li>\n
  5. Le financement du terrorisme et \u00e0 la prolif\u00e9ration des armes,<\/li>\n
  6. La cybercriminalit\u00e9.<\/li>\n
  7. Fraude, Corruption et Pots-De-Vin <\/u><\/li>\n<\/ol>\n

    Qui ne se souvient d\u2019Enron, de WORLDCOM …. Ou de MADOFF, de la chinoise EZUBAO ou de l\u2019ENRON, de l’allemand LEO KIRCH…<\/p>\n

    Une petite satire pour expliquer la fraude :<\/p>\n

    Quand nous d\u00e9terminons la valeur en EURO d’un bilan, nous disons : \u00e0 gauche, vous avez le total de l’actif, \u00e0 droite vous avez les fonds propres et les dettes et obligations. Avec la fraude, rien n\u2019est droit du c\u00f4t\u00e9 gauche du bilan, et tout est g\u00e2ch\u00e9 du c\u00f4t\u00e9 droit.<\/p>\n

    \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Qui peut commettre un crime financier ?<\/p>\n

      \n
    • Des criminels organis\u00e9s, y compris des groupes terroristes,<\/li>\n
    • Des chefs d’\u00e9tat corrompus et leurs subordonn\u00e9s,<\/li>\n
    • Des chefs d’entreprises ou leurs dirigeants,<\/li>\n
    • Des employ\u00e9s de niveau subalterne et des cadres,<\/li>\n
    • Et de nombreux sp\u00e9cialistes de la haute technologie num\u00e9rique.<\/li>\n<\/ul>\n
        \n
      1. L\u2019<\/u>\u00c9<\/u>vasion Fiscale\u00a0:<\/u><\/li>\n<\/ol>\n

        Si vous regardez sur wikipedia.org la derni\u00e8re liste des pays class\u00e9s par leurs dettes ext\u00e9rieures, vous pouvez vous demander pourquoi ces 190 pays sont surendett\u00e9s. L\u2019endettement des \u00e9tats est d\u00fb \u00e0 diff\u00e9rentes raisons ; mais la raison principale reste l\u2019\u00e9vasion de l\u2019imp\u00f4t sur le revenu. Il existe deux principaux types d\u2019\u00e9vasion fiscale : l\u2019\u00e9vasion fiscale ill\u00e9gale et l\u2019\u00e9vasion fiscale l\u00e9gale. En d\u00e9pit des lois et des tribunaux, des autorit\u00e9s polici\u00e8res, des peines, des sanctions et de l\u2019emprisonnement de particuliers, des associ\u00e9s et des soci\u00e9t\u00e9s osent encore ne pas payer d\u2019imp\u00f4t. Sur le plan l\u00e9gal, les multinationales depuis les ann\u00e9es 60 et leurs domiciliations fiscales off-shore aupr\u00e8s d\u2019avocats<\/strong>, cr\u00e9\u00e9es dans des \u00eeles du monde entier, tels que les Bermudes, Nassau, les \u00eeles Cayman, Chypre, Malte, l\u2019\u00eele Maurice, sont autant de lieux d\u2019\u00e9vasion fiscale. Ces lieux ont \u00e9t\u00e9 appel\u00e9s paradis fiscaux, centres d\u2019\u00e9vasion fiscale. Ne s\u2019agit-il pas de criminalit\u00e9 financi\u00e8re et d\u2019utilisation abusive des lacunes des syst\u00e8mes financiers par le contournement des lois?<\/p>\n

          \n
        1. Le Blanchiment d’Argent <\/u><\/li>\n<\/ol>\n

          Un ph\u00e9nom\u00e8ne des 25 derni\u00e8res ann\u00e9es, qui s\u2019est r\u00e9cemment multipli\u00e9 \u00a0dans la plupart des banques, soci\u00e9t\u00e9s et \u00e9conomies, est d\u00e9sign\u00e9 par argent sale. Des sommes d’argent surtout en esp\u00e8ces se sont accumul\u00e9es par des particuliers, des organisations et des entreprises gr\u00e2ce \u00e0 des actes illicites, tels que pots-de-vin, argent de la drogue, \u00e9vasion fiscale, prise d’otages, fonctionnaires corrompus, d\u00e9lits d’initi\u00e9s, financement du terrorisme et autres activit\u00e9s ill\u00e9gales ….<\/p>\n

          Mais durant les ann\u00e9es 80 du si\u00e8cle dernier, ce ph\u00e9nom\u00e8ne n\u2019existait pratiquement pas, bien que tous les autres p\u00e9ch\u00e9s susmentionn\u00e9s existaient d\u00e9j\u00e0. Comment cela s\u2019est-il d\u00e9velopp\u00e9 ?<\/p>\n

            \n
          1. Abus de Confiance, Utilisation Abusive du Syst\u00e8me Financier <\/u><\/li>\n<\/ol>\n

            Chacun sait ce que l\u2019abus de confiance signifie. Il fait partie du caract\u00e8re humain (il existe \u00e9videmment des exceptions). Dans le monde des affaires et le monde financier, si vous voulez r\u00e9ussir, vous devez \u00eatre honn\u00eate, avoir bonne r\u00e9putation et \u00eatre int\u00e8gre. Les abuseurs de confiance ne font pas long feu. T\u00f4t ou tard, ils commettent des erreurs et disparaissent avec \u00e0 la clef, une mauvaise r\u00e9putation.<\/p>\n

            Le co\u00fbt de l’ignorance et de la fraude est beaucoup plus \u00e9lev\u00e9 que le prix \u00e0 payer pour apprendre, acqu\u00e9rir des connaissances ou se conformer aux r\u00e8gles, lois, r\u00e8glements et principes.<\/p>\n

              \n
            1. Financement du Terrorisme et Prolif\u00e9ration des Armes <\/u><\/li>\n<\/ol>\n

              Le financement du terrorisme et la prolif\u00e9ration des armes par des organisations et des \u00e9tats pour diff\u00e9rents objectifs politiques sont une question de vie ou de mort de leurs r\u00e9gimes. Pour l\u2019Occident principalement, ces \u00e9tats sont consid\u00e9r\u00e9s comme des zones de guerre o\u00f9, dans de telles situations, les armes vont prolif\u00e9rer. Ces pays de l’ouest ou de l\u2019est qui fabriquent et vendent ces armes\u00a0vont m\u00eame parfois jusqu\u2019\u00e0 faire don de ces armes, comme c\u2019est le cas aujourd\u2019hui.<\/p>\n

              6.La Cybercriminalit\u00e9 ou le Crime <\/u>\u00c9<\/u>lectronique <\/u><\/p>\n

              Il s\u2019agit de la plus grande menace \u00e0 laquelle les banques et les institutions financi\u00e8res sont confront\u00e9es aujourd’hui et aucun syst\u00e8me bancaire n\u2019est \u00e0 l\u2019abri de ce risque. Il s\u2019agit du dernier crime financier qui touche les banques, surtout les d\u00e9posants et les investisseurs. Ils ciblent les employ\u00e9s pour obtenir l’acc\u00e8s \u00e0 des informations privil\u00e9gi\u00e9es ou aux \u00e9changes de courrier sur internet.<\/p>\n

              Selon l\u2019American BANKER Magazine, les particuliers sont le maillon le plus faible de la cha\u00eene. Les cybercriminels ou pirates, utilise le \u201cSocial engineering<\/em>\u201d pour voler aux particuliers des informations, des copies de leur passeport, des informations sur leur compte bancaire ou toute autre information num\u00e9rique. Les banques doivent am\u00e9liorer leur s\u00e9curit\u00e9 avant qu\u2019elles ne soient attaqu\u00e9es. Elles ont d\u00e9j\u00e0 \u00e9t\u00e9 attaqu\u00e9es dans de nombreux syst\u00e8mes bancaires.<\/p>\n

              Les gouvernements, les autorit\u00e9s de r\u00e8glementation, les organisations internationales et les institutions financi\u00e8res luttent contre les crimes financiers en imposant les solutions et outils suivants:<\/p>\n

                \n
              1. Des sanctions,<\/li>\n
              2. Des lois, des d\u00e9crets comme l\u2019OFAC et le Patriot Act<\/em>, GAFI, FACTA,<\/li>\n
              3. L\u2019\u00e9limination des risques associ\u00e9s aux relations avec les banques correspondantes,<\/li>\n
              4. Les principes de WOLFSBERG \u201cKnow Your Customer<\/em>\u201d (KYC) que les banques correspondantes doivent adopter dans le cadre des relations interbancaires,<\/li>\n
              5. Les 40 recommandations pour la lutte contre le blanchiment d\u2019argent.<\/li>\n<\/ol>\n

                Les Sanctions<\/u><\/p>\n

                Des lois ont \u00e9t\u00e9 promulgu\u00e9es par diff\u00e9rent \u00e9tats, organismes de r\u00e9glementation, et organisations internationales pour lutter contre les crimes financiers susmentionn\u00e9s, y compris par des pays occidentaux comme les \u00c9tats-Unis, les Nations Unies, l’Union Europ\u00e9enne et l\u2019OCDE pour mettre de l’ordre au niveau des autorit\u00e9s fiscales, des syst\u00e8mes bancaires et des banques correspondantes. En m\u00eame temps, parall\u00e8lement \u00e0 ces mesures, des pays ont cr\u00e9\u00e9 des tribunaux pour sanctionner, punir et emprisonner ceux qui ne se conforment pas \u00e0 ces lois. Mais les sanctions ont des limites. Quand elles sont utilis\u00e9es de mani\u00e8re excessive, les sanctions deviennent une \u00e9p\u00e9e \u00e0 double tranchant.<\/p>\n

                L\u2019<\/u>\u00c9<\/u>vasion Fiscale <\/u><\/p>\n

                Au cours des derni\u00e8res ann\u00e9es, les ministres des finances de l’Union Europ\u00e9enne (28 pays) ont introduit de nouvelles directives pour plus de transparence financi\u00e8re de la part des multinationales. Par cette d\u00e9marche, l’Union Europ\u00e9enne essaie de lutter contre l\u2019\u00e9vasion fiscale de ces soci\u00e9t\u00e9s g\u00e9antes. Comme indiqu\u00e9 pr\u00e9c\u00e9demment, cette fraude s\u2019est aggrav\u00e9e, et la position fiscale des \u00e9tats membres de l\u2019Union Europ\u00e9enne s\u2019est d\u00e9t\u00e9rior\u00e9e \u00e0 tel point que les 4 principes de convergence du trait\u00e9 de Maastricht pour la monnaie europ\u00e9enne l\u2019EURO<\/strong> n’ont pas \u00e9t\u00e9 respect\u00e9s par eux au cours des 10 derni\u00e8res ann\u00e9es, ce qui a cr\u00e9\u00e9 d\u2019\u00e9normes probl\u00e8mes \u00e9conomiques et sociaux dans certains \u00e9tats membres. Les \u00c9tats-Unis sont aussi dans cette course et lutte contre l\u2019\u00e9vasion fiscale par les particuliers, les entreprises et les multinationales. FACTA<\/strong> est l’instrument qui leur permet de lutter contre l\u2019\u00e9vasion fiscale.<\/p>\n

                Pour en venir au r\u00f4le de la CCI-PARIS<\/strong> et de ses diff\u00e9rentes commissions vis-\u00e0-vis des questions li\u00e9es au risque de criminalit\u00e9 financi\u00e8re et aux diff\u00e9rentes solutions et lois mises en place par les \u00e9tats, les autorit\u00e9s r\u00e9glementaires et les organisations internationales, quelle est la position de la CCI ? Cette organisation fond\u00e9e en 1933 est charg\u00e9e de suivre et de surveiller le d\u00e9veloppement des affaires internationales en mettant en place des normes et une homog\u00e9n\u00e9it\u00e9 dans la pratique des affaires depuis 90 ans. L\u2019UCP 600 est l’une des cr\u00e9ations de la CCI pour uniformiser le commerce international.<\/p>\n

                La plupart de ces questions de criminalit\u00e9 pr\u00e9sent\u00e9es ont des cons\u00e9quences \u00e9conomiques n\u00e9gatives importantes. En effet, ces crimes portent atteinte \u00e0 l’int\u00e9grit\u00e9 et \u00e0 la stabilit\u00e9 des syst\u00e8mes bancaires, fiscal et financier dans le monde entier, ce qui d\u00e9courage les investissements et alt\u00e8re les flux de capitaux internationaux, ainsi que le commerce international et le financement du commerce dans les \u00e9conomies en voie de d\u00e9veloppement, les \u00e9conomies \u00e9mergentes et les \u00e9conomies avanc\u00e9es.<\/p>\n

                Toutefois, les solutions propos\u00e9es par les organisations internationales, telles que les sanctions, les embargos et les boycotts, ne stimulent pas la croissance \u00e9conomique, la cr\u00e9ation d’emplois ou le commerce international et les finances. Ces solutions sont utilis\u00e9es dans des buts politiques et non \u00e9conomique ou du commerce international.<\/p>\n

                Pourquoi le commerce international et ses agents \u00e9conomiques souffrent-ils d\u2019une baisse du volume du commerce international, de r\u00e9cession et d\u2019une baisse des taux de croissance \u00e9conomiques annuel. L\u2019ancien pr\u00e9sident du FRS, Paul VOLCKER \u00a0avait d\u00e9clar\u00e9 qu\u2019un endettement \u00e9lev\u00e9 n’est pas favorable \u00e0 une croissance \u00e9conomique annuelle, parce que les attentes des investisseurs sont au plus bas<\/strong>.<\/p>\n

                Les sanctions et la nouvelle guerre entre la Russie et l\u2019Ukraine ont alt\u00e9r\u00e9 les relations internationales entre pays exportateurs et pays importateurs sans proposer de solutions alternatives.<\/p>\n

                ***<\/p>\n

                En conclusion, le r\u00f4le du groupe de la CCI charg\u00e9 du risque de la criminalit\u00e9 financi\u00e8re et des politiques propose de r\u00e9fl\u00e9chir \u00e0 nouveau sur le syst\u00e8me bancaire international.<\/p>\n

                Lors d\u2019une conf\u00e9rence sur ce th\u00e8me, organis\u00e9 par le Financial Times \u00e0 Londres en 1982 o\u00f9 le conf\u00e9rencier, le tr\u00e8s Honorable Lord CHALFONT \u00a0OBE MC a d\u00e9clar\u00e9 : \u00ab\u00a0Trop de lois crispent le syst\u00e8me bancaire international et la finance.\u00a0\u00bb<\/p>\n

                Nous en sommes l\u00e0 aujourd\u2019hui.<\/p>\n

                \n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

                \u00a0 \u00a0 Dr. Meguerditch BOULDOUKIAN, \u00a0PhD D\u00e8s le d\u00e9but des ann\u00e9es 90 apr\u00e8s la chute…<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":915,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[13],"tags":[],"class_list":["post-912","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-economie"],"_links":{"self":[{"href":"http:\/\/scientifiquesfrancais.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/912","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"http:\/\/scientifiquesfrancais.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"http:\/\/scientifiquesfrancais.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"http:\/\/scientifiquesfrancais.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"http:\/\/scientifiquesfrancais.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=912"}],"version-history":[{"count":3,"href":"http:\/\/scientifiquesfrancais.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/912\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":957,"href":"http:\/\/scientifiquesfrancais.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/912\/revisions\/957"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"http:\/\/scientifiquesfrancais.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/media\/915"}],"wp:attachment":[{"href":"http:\/\/scientifiquesfrancais.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=912"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"http:\/\/scientifiquesfrancais.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcategories&post=912"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"http:\/\/scientifiquesfrancais.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Ftags&post=912"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}